Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEOMATIC
Numéro de dépôt :
1642661
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001
Présentation de la marque GEOMATIC
Déposée le 7 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GEOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOMATIC est expirée depuis le 7 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28