Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « PAPCART CARTONNAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-19 du 9 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART domicilié(e) BP 39217, ZI LE FIEF DU PARC, GETIGNE - 44192 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 800 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPCART, M. AUFFRAY Kévin domicilié(e) BP 39217, ZI LE FIEF DU PARC, GETIGNE - 44192 - CLISSON - France.
La marque PAPCART CARTONNAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPCART, SAS - BP 39217, ZI LE FIEF DU PARC, GETIGNE - 44192 - CLISSON - France - SIREN 870800489
PAPCART, M. AUFFRAY Kévin - BP 39217, ZI LE FIEF DU PARC, GETIGNE - 44192 - CLISSON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695937 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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