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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART
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CUBI PACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUBI PACK
PAPCART, SAS

Numéro de dépôt :
3482273
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2027
CUBI PACK de PAPCART

Présentation de la marque CUBI PACK

Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUBI PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPCART domicilié(e) ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPCART, M. TARDY Alain domicilié(e) ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France.

La marque CUBI PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUBI PACK arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

PAPCART a également déposé les autres marques suivantes : PERFYQUAL , LE CARTON A DE L'AVENIR , PAPCART CARTONNAGES , EUROBOX , EURO'CLASS , OSTREAPACK , PAPCART , CUBI PACK


PAPCART, SAS - ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France


PAPCART, M. TARDY Alain - ZI le Fief du Parc - 44190 - GETIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 1 août 2017 n°2656215 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-08-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.