Déposée le 9 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CITE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPANE domicilié(e) 51, RUE BOSSUET,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 614 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEO CASTELLUCI PAPANE SARL domicilié(e) 51, RUE BOSSUET,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CITE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE METROPOLE est expirée depuis le 9 décembre 2012.
PAPANE a également déposé les autres marques suivantes : CITY CLICK
PAPANE SARL - 51, RUE BOSSUET,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 443614334
Monsieur LEO CASTELLUCI PAPANE SARL - 51, RUE BOSSUET,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Développement et exploitation d'une application ou d'un logiciel contenant et exposant un guide multimédia qui donne des informations et conseils pratiques et utiles pour bien vivre sa ville et qui insère des annonces et encarts publicitaires, articule autour des plans interactifs et imprimables des villes et communes concernées. Logiciel édité sur tout support d'enregistrement magnétique (en particulier compact-disques, disques vidéo, sites Web, Intranet...) . Equipement pour le traitement d'informations sur ordinateur. Développement et exploitation d'une application ou d'un logiciel contenant ou exposant un guide multimédia qui donne des informations et conseils pratiques et utiles pour bien vivre sa ville et qui insère des annonces et encarts publicitaires, articule autour des plans interactifs et imprimables des villes et communes concernées. Elaboration et conception d'un logiciel contenant ou exposant un guide multimédia qui donne des informations et conseils pratiques et utiles pour bien vivre sa ville et qui insère des annonces et encarts publicitaires, articule autour des plans interactifs et imprimables des villes et communes concernées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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