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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAPAMIAM
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Façon C!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Façon C!
PAPAMIAM, EURL

Numéro de dépôt :
4361706
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2027
Façon C! de PAPAMIAM

Présentation de la marque Façon C!

Déposée le 16 mai 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAPAMIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Façon C! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAPAMIAM domicilié(e) 820 CHEMIN DE LA TOUR - 83210 - SOLLIES PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 040 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. casanova jerome domicilié(e) 820 chemin de la tour - 83210 - SOLLIES PONT - France.

La marque Façon C! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Façon C! arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.


PAPAMIAM, EURL - 820 CHEMIN DE LA TOUR - 83210 - SOLLIES PONT - France - SIREN 520040056


M. casanova jerome - 820 chemin de la tour - 83210 - SOLLIES PONT - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.