papaillecréation
Présentation de la marque papaillecréation
Déposée le 1 juillet 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Papaille Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « papaillecréation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque papaillecréation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750833.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque papaillecréation est expirée depuis le 1 juillet 2020.
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47