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Marques déposées par PAP'art
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eco-design & mixed media
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco-design & mixed media
PAP'art, Association

Numéro de dépôt :
3785611
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
eco-design & mixed media de PAP\'art

Présentation de la marque eco-design & mixed media

Déposée le 26 novembre 2010 par PAP'art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eco-design & mixed media » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est PAP'art, Association domicilié(e) 6, rue de la Fraternité - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAP'art domicilié(e) 6, rue de la Fraternité - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque eco-design & mixed media a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco-design & mixed media est expirée depuis le 26 novembre 2020.


PAP'art, Association - 6, rue de la Fraternité - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


PAP'art - 6, rue de la Fraternité - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.