Déposée le 19 février 2004 par PAOUTOFF Alexis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est PAOUTOFF Alexis domicilié(e) 2, rue de l'Ecosserie,26100 ROMANS - 26100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE CEDEX 01 - 38025 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274920.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 2014.
PAOUTOFF Alexis - 2, rue de l'Ecosserie,26100 ROMANS - 26100 - France
CABINET HECKE - WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE CEDEX 01 - 38025 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, brochures, livres, journaux. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'arts en bois, liège, jonc, roseau, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles escamotables, appliques murales décoratives, literie (à l'exception du linge), matériel de couchage (à l'exception du linge), lits, garniture de lits (non métallique), bois de lit, tables, comptoirs (tables), établis, plateaux de table, pans de boiseries pour meubles, armoires, portes de meubles, rayons de meubles, rayonnages, étagères, tiroirs, boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets, meubles de bureau, mobilier scolaire, canapés, chaises, divans, sofas, sièges, porte-manteaux, cintres pour vêtements, crochets de porte-manteaux, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, coussins, oreillers, échelles en bois ou en matières plastiques, paravents, parcs pour bébé, patères de rideaux, tringles de rideaux, porte-parapluies, porte-chapeaux, porte-livres, mobiles (objets pour la décoration).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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