Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGNED IN FRANCE FRENCH DESIGNER
PAOLUCCI PEROL MARGUERITE

Numéro de dépôt :
96644113
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque DESIGNED IN FRANCE FRENCH DESIGNER

Déposée le 2 octobre 1996 par PAOLUCCI PEROL MARGUERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGNED IN FRANCE FRENCH DESIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est PAOLUCCI PEROL MARGUERITE, domicilié(e) 66, RUE JOUFFROY D'ABBANS, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAOLUCCI - PEROL Marguerite - France.

La marque DESIGNED IN FRANCE FRENCH DESIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNED IN FRANCE FRENCH DESIGNER est expirée depuis le 2 octobre 2006.


PAOLUCCI PEROL MARGUERITE - 66, RUE JOUFFROY D'ABBANS, 75017 PARIS - France


PAOLUCCI - PEROL Marguerite - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316344 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Cosmétiques, eaux de toilette, huiles essentielles. Rouge à lèvre, parfums, savons, laits de toilettes fards. Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Livres, papiers, représentations graphiques ; revues, décors de théâtre. Photographies. Cuirs et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].