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Marques déposées par Paolucci Gianni
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Fenêtre du Doubs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fenêtre du Doubs
Paolucci Gianni

Numéro de dépôt :
4057595
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
Fenêtre du Doubs de Paolucci Gianni

Présentation de la marque Fenêtre du Doubs

Déposée le 23 décembre 2013 par Paolucci Gianni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fenêtre du Doubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est Paolucci Gianni domicilié(e) 2 rue de la prairie - 25440 - MESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paolucci Gianni domicilié(e) 2 rue de la prairie - 25440 - MESNAY - France.

La marque Fenêtre du Doubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fenêtre du Doubs est expirée depuis le 23 décembre 2023.


Paolucci Gianni - 2 rue de la prairie - 25440 - MESNAY - France


Paolucci Gianni - 2 rue de la prairie - 25440 - MESNAY - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Vente au détail de portails, vérandas, portes de garage.

Pose de portails, vérandas, portes de garage.