Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par monsieur Paolo Franco Camut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NO BRAKE NO BRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est monsieur Paolo Franco Camut domicilié(e) 21 rue Douy Delcupe - 93100 - Montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paolo Franco Camut domicilié(e) 21 rue Douy Delcupe - 93100 - Montreuil - France.
La marque NO BRAKE NO BRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO BRAKE NO BRAIN est expirée depuis le 22 septembre 2024.
M. Paolo Franco Camut - 21 rue Douy Delcupe - 93100 - Montreuil - France
M. Paolo Franco Camut - 21 rue Douy Delcupe - 93100 - Montreuil - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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