Marque enregistrée - Marque en vigueur

MonVigneron.vin
M. PAOLI PATRICK

Numéro de dépôt :
4320795
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2026
MonVigneron.vin de PAOLI PATRICK

Présentation de la marque MonVigneron.vin

Déposée le 8 décembre 2016 par monsieur PAOLI PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MonVigneron.vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur PAOLI PATRICK domicilié(e) 11 D RUE EMILE EUDES - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paoli Patrick domicilié(e) BAL 11 D, 11 IMPASSE Emile Eudes - 11100 - NARBONNE - France.

La marque MonVigneron.vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MonVigneron.vin arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.


M. PAOLI PATRICK - 11 D RUE EMILE EUDES - 11100 - NARBONNE - France


M. Paoli Patrick - BAL 11 D, 11 IMPASSE Emile Eudes - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

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