Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VII RDC
M. Paoli Marc

Numéro de dépôt :
3975385
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2023
VII RDC de Paoli Marc

Présentation de la marque VII RDC

Déposée le 17 janvier 2013 par monsieur Paoli Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VII RDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Paoli Marc domicilié(e) 7 rue des cygnes - 67150 - ERSTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paoli Marc domicilié(e) 7 rue des cygnes - 67150 - ERSTEIN - France.

La marque VII RDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VII RDC est expirée depuis le 17 janvier 2023.


M. Paoli Marc - 7 rue des cygnes - 67150 - ERSTEIN - France


M. Paoli Marc - 7 rue des cygnes - 67150 - ERSTEIN - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.