Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CAP SUD Pourquoi pas
PAOLI Frédéric
Numéro de dépôt :
98751562
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CAP SUD Pourquoi pas
Déposée le 21 septembre 1998 par la société PAOLI Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP SUD Pourquoi pas »
Le déposant est la société PAOLI Frédéric domicilié(e) 28 rue Suffren, 97460 SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 567 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SUD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAOLI Frédéric - 28 rue Suffren, 97460 SAINT PAUL - France - SIREN 387567571
CAP SUD - France
Inscription le 8 avril 2002 - Rejet total n°344059 - Publication au BOPI 2002-04-08
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Commerce de vêtements féminins gros et détail.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP SUD Pourquoi pas"