Déposée le 25 janvier 1999 par PAOLI Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE VENDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est PAOLI Franck, domicilié(e) 114 bd Carnot, 06110 LE CANNET (correction BOPI 1999-15) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAOLI Franck domicilié(e) (correction BOPI 1999-15) - France.
La marque LE VENDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VENDEUR est expirée depuis le 25 janvier 2009.
PAOLI Franck a également déposé les autres marques suivantes : KALISTE , PRAGIMMO
PAOLI Franck - 114 bd Carnot, 06110 LE CANNET (correction BOPI 1999-15) - France
PAOLI Franck - (correction BOPI 1999-15) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Errata - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Edition de livres, de revues Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Articles pour reliures Caractère d'imprimerie Papeterie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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