Mme. Paola Netti M. Roland Toussaint M. Dominique Bonami Mme. Michèle Torris Klein M. Yves Pontonnier Mlle Winnie Vatimbella Mlle Cécile Nicouleaud
Numéro de dépôt :
4063973
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
Présentation de la marque Rue Des Boulets
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par madame Paola Netti, monsieur Roland Toussaint, monsieur Dominique Bonami, madame Michèle Torris Klein, monsieur Yves Pontonnier, mademoiselle Winnie Vatimbella, mademoiselle Cécile Nicouleaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Rue Des Boulets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Les déposants sont madame Paola Netti domicilié(e) 29 Passage Dubail - 75010 - Paris - France, monsieur Roland Toussaint domicilié(e) 31 Rue Caillaux - 75013 - Paris - France, monsieur Dominique Bonami domicilié(e) 15 rue des Apennins - 75017 - Paris - France, madame Michèle Torris Klein domicilié(e) 10 chemin de Panurge - 92190 - MEUDON - France, monsieur Yves Pontonnier domicilié(e) Résidence ESV, 139 rue Oberkampf - 75017 - Paris - France, mademoiselle Winnie Vatimbella domicilié(e) 5 Rue d'Alsace - 78800 - Houilles - France, mademoiselle Cécile Nicouleaud domicilié(e) 82 Rue Édouard Vaillant - 93100 - Montreuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Michèle Torris Klein domicilié(e) 10 Chemin de Panurge - 92190 - Meudon - France.
La marque Rue Des Boulets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue Des Boulets est expirée depuis le 28 janvier 2024.
Mme. Paola Netti - 29 Passage Dubail - 75010 - Paris - France
M. Roland Toussaint - 31 Rue Caillaux - 75013 - Paris - France
M. Dominique Bonami - 15 rue des Apennins - 75017 - Paris - France
Mme. Michèle Torris Klein - 10 chemin de Panurge - 92190 - MEUDON - France
M. Yves Pontonnier - Résidence ESV, 139 rue Oberkampf - 75017 - Paris - France
Mlle Winnie Vatimbella - 5 Rue d'Alsace - 78800 - Houilles - France
Mlle Cécile Nicouleaud - 82 Rue Édouard Vaillant - 93100 - Montreuil - France
Mme. Michèle Torris Klein - 10 Chemin de Panurge - 92190 - Meudon - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Fictions, séries et émissions audiovisuelles diffusées sur Internet (web-séries, web-émissions), à la télévision ou au cinéma ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition.
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