Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAYA
PAODIS, SARL

Numéro de dépôt :
4097289
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2024
RAYA de PAODIS

Présentation de la marque RAYA

Déposée le 4 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS domicilié(e) ZI La Borie - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 162 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAODIS, M. Sebastien BRUYERON domicilié(e) ZI La Borie - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.

La marque RAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYA arrivera à expiration en date du 4 juin 2024.

PAODIS a également déposé les autres marques suivantes : W WOLTZ , UNIFIRST , EXALINE , THOSHIRO , Korman garden , TUCKSON , KRISALYS , FEROCE PROFESSIONNEL , PERFORMANCE SWOOD , ADELA


PAODIS, SARL - ZI La Borie - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France - SIREN 408162592


PAODIS, M. Sebastien BRUYERON - ZI La Borie - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.