Déposée le 22 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Korman garden » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS domicilié(e) ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 162 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAODIS domicilié(e) ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.
La marque Korman garden a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808899.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAODIS, SARL - ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France - SIREN 408162592
PAODIS - ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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