Déposée le 29 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KORMAN GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS domicilié(e) ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 162 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruyeron Sébastien, PAODIS domicilié(e) ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.
La marque KORMAN GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757504.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAODIS, SARL - ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France - SIREN 408162592
Bruyeron Sébastien, PAODIS - ZI LA BORIE - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Machines portatives, savoir perceuses à main électrique, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forêt (partie de machines), machines à meuler, machines de perçage, pompes à graisse et marteaux électriques ; outils tenus à la main et actionné électriquement. Ponceuses. Appareils de levage et de manutention. Compresseurs. Appareils et machines nettoyeurs haute pression. Parties de moteurs, à savoir filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement, bougies d'allumage, dispositifs d'allumage, alternateurs. Moteurs autres que pour véhicule terrestre (parties de machines). Petit appareils et articles électroniques ou électrotechniques à savoir, électrodes pour soudure, appareils de soudure, appareils d'allumage électrique à distance, appareils de soudure électriques, appareils électrique de commutation, appareils de surveillance, extincteurs, câbles de démarrage, contrôleurs de pressions, jauges d'épaisseurs, appareils et instruments de mesure et de contrôle. Appareils et instruments de calibrages. Machines d'aspiration à usage industriel. Machines à travailler le bois. Perceuse à main électrique. Tondeuses, à savoir : machines. Broyeurs, à savoir : machines. Scies, à savoir : machines. Appareil de reproduction du son et des images. Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et notamment accumulateurs électriques pour véhicules, instruments d'alarmes, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobile, altimètres, avertisseurs contre le vol, boites de branchement de dérivation, de jonctions, bornes électriques, bouchons indicateur de pression pour valves, boussoles, câbles électriques, clignotants, connecteurs, boites de connexion, batteries électriques, raccordements, relais et transformateurs électriques, fusibles, indicateurs de pente, indicateurs de températures, jauges, lampes optiques, manomètres, mesureurs de pressions, sirènes, régulateurs de voltage pour véhicule. Coupe-batterie, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareils pour l'amplification des sons, antennes, dispositifs antiparasites, boîtiers de haut-parleurs et haut-parleurs, appareils de radio pour véhicule, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de circulation, lunettes et visières anti-éblouissantes, supports d'enregistrement magnétique, notamment, disque magnétiques, simulateurs d'alarme. Aspirateurs pour automobiles. Lampes destructrices d'insectes. Robinets. Eclairage de jardin. Lampes, projecteurs, spots d'éclairage. Appareillage d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes, lampadaire, ampoules d'éclairage, diffuseurs d'éclairage, tubes à décharges électrique pour l'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, lampes à souder, lampes de laboratoires, lampes de sûreté, suspension de lampes. Pompes à eau de surface, submersible, d'évacuation, de transfert, automatiques de distribution. Enrouleurs mécanique pour tuyaux flexibles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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