Déposée le 7 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Kaneo »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS domicilié(e) ZA de la Borie,43120 MINISTROL SUR LOIRE - 43120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 162 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAODIS SARL - ZA de la Borie,43120 MINISTROL SUR LOIRE - 43120 - France - SIREN 408162592
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Machines, à savoir machines agricoles, machines de cuisine électriques, machines à battre, machines à laver, machines à vapeur, machines typographiques, robots [machines], machines électromécaniques pour l'industrie chimique, machines pour l'industrie textile, machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs, générateurs d'électricité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interrupteurs électriques ; inverseurs (électricité) ; ; coupe-circuit ; prises de courant et cache-prise ; régulateurs (variateurs) de lumière ; rhéostats ; tableaux de commande, de connexion et de distribution (électricité) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, lampes et tubes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage ; lampes d'éclairage ; ampoules électriques.
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