Déposée le 3 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Kanea »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAODIS domicilié(e) ZA de la Borie,43120 MINISTROL SUR LOIRE - 43120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 162 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAODIS SARL - ZA de la Borie,43120 MINISTROL SUR LOIRE - 43120 - France - SIREN 408162592
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Machines, à savoir machines agricoles, machines de cuisine électriques, machines à battre, machines à laver, machines à vapeur, machines typographiques, robots [machines], machines électromécaniques pour l'industrie chimique, machines pour l'industrie textile, machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interrupteurs électriques ; inverseurs (électricité) ; coupe-circuit ; prises de courant et cache-prise ; régulateurs (variateurs) de lumière ; rhéostats ; tableaux de commande, de connexion et de distribution (électricité) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.
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