Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZALSA
PANZANI S.A.

Numéro de dépôt :
94514991
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque ZALSA

Déposée le 12 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PANZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque ZALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZALSA est expirée depuis le 12 avril 2004.

PANZANI a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


PANZANI S.A. - 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France - SIREN 961503422


PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 12 septembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°189294 - Publication au BOPI 1995-09-12

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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