Déposée le 11 août 1992 par la Société Anonyme (SA) PANZANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERTPRE VERT PRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoit BARME, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.
La marque VERTPRE VERT PRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANZANI S.A. - 4, rue Boileau, 69006 LYON - France - SIREN 961503422
PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoit BARME, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; cornichons; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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