Déposée le 23 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUT'ITALIA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4, rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau 155, Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4, rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau 155, Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163364 - Publication au BOPI 2000-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293208 - Publication au BOPI 2000-01-07
Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430639 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Pâtes sèches et fraîches, plats cuisinés frais, surgelés ou en conserves à base de viande ou de pâtes en sauces, cannelloni, lasagnes, tortellini, tous ces produits étant des spécialités italiennes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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