Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBEPICES
PANZANI S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1393593
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque TUBEPICES

Déposée le 11 février 1987 par la Société Anonyme (SA) PANZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBEPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2083606) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2083606) - France.

La marque TUBEPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBEPICES est expirée depuis le 11 février 2007.

PANZANI a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


PANZANI S.A., (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2083606) - France - SIREN 961503422


PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2083606) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1997 n°2083606 - Publication au BOPI 1997-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.