Déposée le 21 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PANZANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP SALAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2078000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2078000) - France.
La marque TOP SALAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANZANI S.A. - 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2078000) - France - SIREN 961503422
PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2078000) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1996 n°2078000 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription - Changement de dénomination n°25730 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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