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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANZANI
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TOMAYO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMAYO
PANZANI S.A., (S.A.)

Numéro de dépôt :
1347671
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque TOMAYO

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PANZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMAYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2064099) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI-MILLIAT FRERES, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2064099) - France.

La marque TOMAYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMAYO est expirée depuis le 21 mars 2006.

PANZANI a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


PANZANI S.A., (S.A.) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2064099) - France - SIREN 961503422


PANZANI-MILLIAT FRERES, (Société Anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2064099) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Renouvellement sans limitation le 26 février 1996 n°2064099 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription - Changement de dénomination n°25730 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.