Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tomacuisine
Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3739773
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2030
Tomacuisine de Panzani

Présentation de la marque Tomacuisine

Déposée le 20 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomacuisine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.

La marque Tomacuisine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tomacuisine arrivera à expiration en date du 20 mai 2030.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée - 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France - SIREN 961503422


Mme GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742776 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ; salades de légumes ; purée de tomates ; jus de tomates pour la cuisine.

Sauces (condiments), sauces à base de tomates ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices.