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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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TOMACOULI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMACOULI
Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1574070
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2030
TOMACOULI de Panzani

Présentation de la marque TOMACOULI

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMACOULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.

La marque TOMACOULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOMACOULI arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée - 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France - SIREN 961503422


Mme GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163366 - Publication au BOPI 2000-01-28

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293208 - Publication au BOPI 2000-01-07

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430642 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2739011 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

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