TOMACOULI
Présentation de la marque TOMACOULI
Déposée le 2 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMACOULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOMACOULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOMACOULI arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.
Panzani a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2114219 - Publication au BOPI 1998-22
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370912 - Publication au BOPI 2008-04-22
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676281 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06