Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMACOULI
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1463091
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2028

Présentation de la marque TOMACOULI

Déposée le 2 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMACOULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque TOMACOULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOMACOULI arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne


Renouvellement sans limitation n°2114219 - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370912 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676281 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Sauces à base de tomates.