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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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TOMACOOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMACOOL
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1262340
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2014

Présentation de la marque TOMACOOL

Déposée le 20 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMACOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4, rue Boileau,69006 Lyon (dossier no 2256862) - 69006 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2256862) - 75009 - France.

La marque TOMACOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMACOOL est expirée depuis le 20 février 2014.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND , LES HERBES FRAICHEUR


Panzani, société par actions simplifiée - 4, rue Boileau,69006 Lyon (dossier no 2256862) - 69006 - France


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2256862) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2026865 - Publication au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256862 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.