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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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SUPRALTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRALTA
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1229597
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2023

Présentation de la marque SUPRALTA

Déposée le 4 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPRALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque SUPRALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUPRALTA est expirée depuis le 4 mars 2023.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne


Renouvellement sans limitation n°2015634 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232951 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521000 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Produits de régime au gluten, petits déjeuners et entremets, pâtes alimentaires, farines alimentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.