Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PANZANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPAGHINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon, FRANCE (dossier no 2104046) - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A., (société anonyme) domicilié(e) (dossier no 2104046) - France.
La marque SPAGHINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANZANI S.A., (société anonyme) - 4, rue Boileau, 69006 Lyon, FRANCE (dossier no 2104046) - France - SIREN 961503422
PANZANI S.A., (société anonyme) - (dossier no 2104046) - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1997 n°2104046 - Publication au BOPI 1997-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoules, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, plats cuisinés, sauces, conserves, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, confitures, tous produits alimentaires de régimes et produits diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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