Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
/
SPAGHETO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAGHETO
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92409676
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2022

Présentation de la marque SPAGHETO

Déposée le 11 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPAGHETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne.

La marque SPAGHETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPAGHETO est expirée depuis le 11 mars 2022.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213574 - Publication au BOPI 2002-01-15

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 28 janvier 2003 - Gage radié n°364363 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 20 janvier 2003 - Gage constitué n°363479 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 4 avril 2001 - Gage constitué n°319831 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 8 mars 2004 - Gage constitué n°388169 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410288 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 29 septembre 2005 - Gage radié n°419146 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492398 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 16 avril 2012 - Concession de licence n°573802 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.