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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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SPAGHETO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPAGHETO
Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1576802
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2030

Présentation de la marque SPAGHETO

Déposée le 22 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAGHETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Garreta Rodríguez María José domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.

La marque SPAGHETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPAGHETO arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée - 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France - SIREN 961503422


Mme Garreta Rodríguez María José - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163365 - Publication au BOPI 2000-01-28

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 4 avril 2001 - Gage constitué n°319831 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293208 - Publication au BOPI 2000-01-07

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430640 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740476 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21

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