Déposée le 22 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RIZ GOURMAND »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Paseo García i Fària, 49-51 - 08019 BARCELONA - Espagne.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Paseo García i Fària, 49-51 - 08019 BARCELONA - Espagne
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 19 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492161 - Publication au BOPI 2008-09-19
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384871 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2008-09-19
Herbes et autres fruits ou légumes conservés, séchés ou cuits, pickles, tous ces produits étant destinés à être mélangés à du riz. Riz ; assaisonnements, préparations aromatiques à usage alimentaire, épices, condiments, tous ces produits étant destinés à être mélangés à du riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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