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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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REGIA DELICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGIA DELICES
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1299760
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2025
REGIA DELICES de Panzani

Présentation de la marque REGIA DELICES

Déposée le 15 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIA DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EBRO FOODS, S.A., Mme GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE domicilié(e) CALLE ARIBAU, 155, BAJOS - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque REGIA DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGIA DELICES arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


EBRO FOODS, S.A., Mme GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE - CALLE ARIBAU, 155, BAJOS - 08036 - BARCELONE - Espagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Renouvellement sans limitation n°2044295 - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279550 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 31 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183650 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 7 avril 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°184062 - Publication au BOPI 1995-04-07

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578491 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Pâtes alimentaires sous toutes formes;entremets à base de semoule de blé;semoule de blé;conserves de pâtes alimentaires; sauces cuisinées à base de tomates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.