Déposée le 1 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 37 bis, rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Garreta Rodríguez María José domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.
La marque REGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée - 37 bis, rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France - SIREN 961503422
Mme Garreta Rodríguez María José - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163359 - Publication au BOPI 2000-01-28
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293208 - Publication au BOPI 2000-01-07
Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430601 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740485 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21
Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoules, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, plats cuisinés, sauces, conserves;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, confitures. Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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