Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGIA
Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1578093
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030

Présentation de la marque REGIA

Déposée le 1 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 37 bis, rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Garreta Rodríguez María José domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.

La marque REGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGIA arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani S.A.S., Société par actions simplifiée - 37 bis, rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France - SIREN 961503422


Mme Garreta Rodríguez María José - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163359 - Publication au BOPI 2000-01-28

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293208 - Publication au BOPI 2000-01-07

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430601 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740485 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21

Pâtes alimentaires sous toutes formes, riz, tapioca, semoules, farines et préparations faites de céréales, ravioli, cannelloni, plats cuisinés, sauces, conserves;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, confitures. Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.