Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
/
REGIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGIA
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1243619
Date de dépôt :
17/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2023

Présentation de la marque REGIA

Déposée le 17 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque REGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGIA est expirée depuis le 17 août 2023.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne


Renouvellement sans limitation n°2019081 - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236903 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534034 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Produits de régime en tous genres, faits de farines simples ou composées de céréales, légumineuses et fruits, arrowroot, fécules, tapioca et pâtes alimentaires de toutes sortes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.