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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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QUALITE OR NOUVELLE RECETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE OR NOUVELLE RECETTE
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98719456
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2028

Présentation de la marque QUALITE OR NOUVELLE RECETTE

Déposée le 23 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUALITE OR NOUVELLE RECETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque QUALITE OR NOUVELLE RECETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE OR NOUVELLE RECETTE arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne


Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364406 - Publication au BOPI 2008-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672595 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Préparations à base de céréales, pâtes alimentaires.