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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
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QUALITE OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE OR
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093603
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2024
QUALITE OR de Panzani

Présentation de la marque QUALITE OR

Déposée le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUALITE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne.

La marque QUALITE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE OR est expirée depuis le 16 mai 2024.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


Mme MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;

Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices.