PASTA FRATELLI
Présentation de la marque PASTA FRATELLI
Déposée le 22 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTA FRATELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASTA FRATELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASTA FRATELLI arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.
Panzani a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2057392 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291828 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600271 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06