Marque expirée - Marque en non vigueur

PARFAIT PAR FERRERO
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99788483
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2019

Présentation de la marque PARFAIT PAR FERRERO

Déposée le 20 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARFAIT PAR FERRERO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Aribau, 155 Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARFAIT PAR FERRERO est expirée depuis le 20 avril 2019.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Aribau, 155 Bajos - 08036 BARCELONA - Espagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403973 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 7 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°503394 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-04-07

Conserves ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons, bouillons concentrés ; dattes ; fèves conservées ; raisins secs ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de poissons, à base de viande. Préparations faites de céréales ; condiments ; semoule (couscous), semoules ; épices ; sauces culinaires ; plats préparés (ou cuisinés) à base de semoules, couscous.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.