Déposée le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PANZANI GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque PANZANI GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
Mme MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Produits alimentaires, diététiques et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir produits agricoles, graines (semences), fruits et légumes frais, malt ; tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour pallier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;
Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, pizzas, pâtés à la viande, tartes, tourtes ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices ;
Produits alimentaires naturels, à savoir produits agricoles, graines (semences), fruits et légumes frais, malt ;
Publicité, conception de matériels publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], informations et conseils commerciaux aux consommateurs, marketing / mercatique, mise à jour de documentation publicitaire, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires rédaction de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux, informations commerciales par le biais de sites Web, sponsorisation d'activités de divertissement, d'activité sportives et culturelles [parrainage promotionnel] ; parrainage d'activités, notamment sportives et culturelles, à des fins publicitaires, recrutement de personnel.
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