Déposée le 28 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PANZANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque PANZANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Renouvellement sans limitation n°2022729 - Publication au BOPI 1993-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239646 - Publication au BOPI 2003-03-28
Inscription - Concession de licence n°27523 - Publication au BOPI
Inscription le 29 septembre 2005 - Gage radié n°419146 - Publication au BOPI 2005-09-29
Inscription le 4 avril 2001 - Gage constitué n°319831 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Inscription le 20 janvier 2003 - Gage constitué n°363479 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 28 janvier 2003 - Gage radié n°364363 - Publication au BOPI 2003-01-28
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410288 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 8 mars 2004 - Gage constitué n°388169 - Publication au BOPI 2004-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 16 avril 2012 - Concession de licence n°573802 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534035 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, désinfectants, insecticides.Viande, poisson, volaille, gibier, conserves de fruits et légumes, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires sous toutes formes, ravioli, cannelloni, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces préparées, épices.Fruits et légumes frais, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, produits agricoles, horticoles, produits forestiers, substances alimentaires pour les animaux.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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