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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANZANI
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OSSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSSA
PANZANI S.A.

Numéro de dépôt :
1202441
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque OSSA

Déposée le 23 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) PANZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2003949) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A. (société anonyme) c/o Benoît BARME, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2003949) - France.

La marque OSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSSA est expirée depuis le 23 avril 2002.

PANZANI a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


PANZANI S.A. - 4, rue Boileau, 69006 Lyon (dossier no 2003949) - France


PANZANI S.A. (société anonyme) c/o Benoît BARME, BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - (dossier no 2003949) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1992 n°2003949 - Publication au BOPI 1992-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270590 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266783 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55443 - Publication au BOPI 1991-08-12

Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, poivres, condiments, levures, glace à rafraîchir, pains, pâtes alimentaires, riz, tapioca, entremets farineux, vanille, sucre vanillé, sucre vanilliné, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucre, miel, confitures, produits exotiques, cafés, épices, thés et succédanés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.