Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILLIAT FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69906 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque MILLIAT FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69906 - LYON - France - SIREN 961503422
Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Renouvellement sans limitation n°2108172 - Publication au BOPI 1998-13
Renouvellement sans limitation n°2117480 - Publication au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364405 - Publication au BOPI 2008-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23
Inscription le 28 août 1998 - Recours en restauration n°261102 - Publication au BOPI 1998-08-28
Inscription le 14 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°264554 - Publication au BOPI 1998-10-14
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18
Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673433 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Produits diététiques et de régime.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;plats cuisinés, plats préparés, soupes, potages.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, biscottes, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigres, sauces;épices;glace, desserts, flans, entremets, crèmes, mousses, petits-déjeuners, pâtes alimentaires présentées sous toutes formes, tous les produits alimentaires en général.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins spiritueux et liqueurs; toutes boissons alcoolisées ou non.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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