Déposée le 9 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES RECETTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne.
La marque LES RECETTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256863 - Publication au BOPI 2004-01-16
Inscription le 20 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366930 - Publication au BOPI 2003-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Inscription le 25 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378203 - Publication au BOPI 2003-09-25
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549565 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie; glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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