Déposée le 18 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "LES RECETTES DOREES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque "LES RECETTES DOREES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Panzani, S.A.S., société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422
Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144517 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 11 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277302 - Publication au BOPI 1999-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509066 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422033 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-11-02
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714459 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06
Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Viande, poisson, volaille et Gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exeption des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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