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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANZANI
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LE KIOSQUE A EPICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KIOSQUE A EPICES
PANZANI S.A.

Numéro de dépôt :
93491655
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque LE KIOSQUE A EPICES

Déposée le 10 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PANZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE KIOSQUE A EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANZANI domicilié(e) 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque LE KIOSQUE A EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KIOSQUE A EPICES est expirée depuis le 10 novembre 2003.

PANZANI a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


PANZANI S.A. - 4, rue Boileau, 69006 Lyon - France - SIREN 961503422


PANZANI S.A., (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments). Tous ces produits contenant des épices; épices.Fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; malt.Tous ces produits contenant des épices

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.